Informations du don
Afin d'apporter votre soutien à la famille de l'ADJ Patrick HERVE, réserviste, affecté à la CRT 40/3 MONT DE MARSAN (40), décédé en service suite à un accident de la circulation routière le 11 avril 2023 à l'âge de 59 ans, nous vous remercions de vos dons au profit de son épouse Joëlle et de ses 2 grands enfants, Yannick et Mélanie. Le don recueilli dans le cadre de cette cagnotte ne donnera pas lieu à l'émission d'un reçu fiscal, conformément à la réglementation en vigueur.
Je déclare avoir pris connaissance ci-après des conditions générales relatives aux dons et les accepter sans réserve. Conditions générales relatives aux dons : 1) Le contributeur s'engage à agir de manière loyale, notamment en indiquant sa véritable identité et ses véritables coordonnées, et en utilisant des moyens de paiement dont il a la disposition légale. 2) Une fois validé, le don n’est pas remboursable. 3) Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre don et sont traitées de manière confidentielle. Conformément à la loi «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification à ces informations, que vous pouvez exercer en vous adressant à la fondation Maison de la Gendarmerie, 36 avenue du général de Gaulle - CS 50001 - 94306 Vincennes Cédex. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.